CEDCACE - Axes de recherche

Cet axe a pour objectif d’analyser les principales réformes du droit civil, tant en amont lorsque des projets ou propositions ont vu le jour, qu’en aval, lorsqu’un recul suffisant sur les nouveaux textes en permet l’analyse (contentieuse notamment). Des cycles de conférences ainsi que des colloques sont notamment projetés aux dates anniversaires des réformes adoptées cette dernière décennie.  

Responsable d'axe : Anne Danis-Fatôme

Cet axe a pour objet l'étude des différents textes nationaux, internationaux et européens ayant trait à la durabilité, à savoir ceux relatifs à la prise en compte par les entreprises des enjeux sociaux et environnementaux. Il s'agit également d'analyser la jurisprudence découlant de ces textes. Des travaux scientifiques collectifs, notamment sous la forme de colloques, seront organisés dans cette perspective. 

Responsable d'axe : Benoit Lecourt

Cet axe a pour objet l’étude des évolutions du cadre juridique applicable à la structure et aux activités des entreprises, dans une optique pluridisciplinaire : droit des sociétés, entreprises en difficulté, droit fiscal de l’entreprise, droit bancaire et financier, droit de la concurrence. Dans cette perspective, seront organisés des conférences d’actualité et des colloques. La publication de dossiers thématiques dans les revues juridiques est aussi envisagée.

Responsables d'axe : Akram El Mejri et Karim Sid Amhed

Nouvel onglet contenu

Cet axe se propose d’étudier de façon pleinement critique les transformations contemporaines que connaît la justice, sous les effets conjugués de la fondamentalisation du droit du procès, de la rationalisation des coûts de la justice et du développement du numérique. Il a vocation à englober la justice civile dans toutes ses dimensions afin d’appréhender chaque évolution dans sa complexité, des questions procédurales aux questions institutionnelles.

Responsable d'axe : Sylvain Jobert