Notariat et numérique - Les manifestations

Pour une présentation détaillée du colloque, v. page « Les résultats »
Pour la publication des interventions au colloque, v. page « Les publications »

Colloque au Conseil supérieur du notariat le 16 novembre 2022
Programme détaillé : https://gip-ierdj.fr/fr/evenements/notariat-et-numerique-le-cybernotaire-au-coeur-de-la-republique-numerique/


Présentation sommaire du programme de la journée : 

Politiques numériques : les enjeux éprouvés par l’approche institutionnelle
Discours de Me S. Sabot-Barcet, Présidente du CSN
Propos introductifs : Marc Pichard
L’enjeu de l’authenticité, par Manuella Bourassin
L’enjeu de l’indépendance, par Corine Dauchez
L’enjeu de la confiance numérique, par  Corine Dauchez, Camille Chaserant et Sophie Harnay
L’enjeu de la souveraineté de l'Etat, par Corine Dauchez et Lucie Cluzel-Métayer

Table ronde et débat : Les politiques numériques notariales de demain 
Avec des représentants du CSN (Me Leguil), de l'ADSN (Me J.-F. Humbert), de la DGFiP (Mme Parizot) et de la DACS (Mme Masson)


Pratiques numériques : les transformations nuancées par l’approche empirique

Les transformations des offices, par Marc Pichard
Les transformations du travail, par Corinne Delmas 
Les transformations des actes, par Manuella Bourassin

Table ronde et débat : Les pratiques numériques notariales de demain
Avec des représentants de l'IEJ (Me Boudeville), de la direction des numérique du CSN (M. Rivelli), de PNS (Me C. Blanchet) et un délégué MICEN (Me Maisonnier)

• Présentation des résultats de recherche aux Notaires du Grand Paris le 7 avril 2022, propos introductifs de Me Guy Durand, Président de la Chambre des notaires des Hauts-de-Seine, et interventions de : 
  1 - C. Dauchez, La consolidation du service public notarial par la révolution numérique 
  2 - M. Pichard,  La reconfiguration des entreprises notariales par le numérique
  3 - M. Bourassin, La culture numérique notariale
• C. Dauchez, Présentation des conclusions du rapport final de recherche à l’Assemblée générale des notaires des Hauts-de-Seine, le 24 novembre 2021
• M. Bourassin et C. Dauchez, Présentation au CSN, le 7 janvier 2020 lors du renouvellement de la convention de partenariat entre la Mission de recherche Droit et justice et le notariat. Conférence en présence du Président du CSN et des membres du Bureau ainsi que de la directrice de la Mission de Recherche Droit et Justice. La présentation par le GIP de cet évènement est disponible ici.
• C. Dauchez, Présentation à l’Assemblée générale des notaires des Hauts-de-Seine, le 17 mai 2018
• M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Présentation à la Commission TIC de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris, le 20 Mars 2018
• M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Présentation au Bureau de la Chambre des notaires des Hauts-de-Seine, le 7 mars 2018

• Conférence du 10 février 2020

L'affiche de la conférence est disponible ici.
1- C. Delmas, L’impact du numérique sur la vie des offices
2 - C. Dauchez, Le télétravail notarial (à la lumière d’enquêtes menées auprès du notariat des Hauts-de-Seine)
3 - S. Sontag-Koenig, La visioconférence et l’acte authentique électronique à distance

•  Conférence inaugurale du 3 octobre 2019

L'affiche de la conférence est disponible ici.
1 - M. Pichard, La fiabilité du service notarial à l’épreuve du numérique
2 - M. Bourasssin, Les évolutions actuelles et futures de la publicité foncière
3 - C. Dauchez, Les objectifs stratégiques de la publicité foncière en ligne

• Participation au colloque L’histoire de l’authenticité, pilier de la sécurité juridique organisé par l’Institut International d’Histoire du Notariat le 20 mai 2022 au Conseil supérieur du notariat, intervention de C. Dauchez à la table-ronde L’authenticité, réponse au défi contemporain, intervention : La blockchain notariale

 

• Conférence La publicité foncière dans tous ses états, organisée avec l’ACSEN le 20 juin 2019

Interventions de :
1 - P-F. Cuif, Le projet de réforme de la publicité foncière
2 - C. Dauchez, L’histoire de la dématérialisation de la publicité foncière
3 - M. Bourassin, Les évolutions numériques actuelles de la publicité foncière : l’exemple de l’accès des notaires au fichier immobilier (ANF)
 

• Conférence de présentation des résultats du questionnaire « Acteurs » au notariat des Hauts-de-Seine, organisée le 13 mars 2019 à UPN

Interventions de M. Bourassin, C. Dauchez, O. Leproux et M. Pichard
Article rédigé par A. Deschamps, Les usages des notaires des Hauts-de-Seine à la loupe, SNH, 4 avril 2019, n°12, p. 22

 

• Journée universitaire : Etat des savoirs et questions sur le notariat et le numérique, organisée à UPN le 18 janvier 2018
• Journée « Pratiques professionnelles » : Regards sur les pratiques notariales, organisée à l’office notarial de Me Scoriels, notaire à Meudon, le 19 janvier 2018