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Notariat et numérique - Le comité scientifique
Hubert Bosse-Platière est professeur de droit privé, HDR, à l’Université de Bourgogne et membre, dans cet établissement, du Centre de Recherches et d’Etude et Droit et Science Politique (CREDESPO).
Au sein de cette université, il a contribué à mettre en place le Diplôme supérieur du notariat en 2006, qu’il codirige avec sa collègue Christelle Coutant-Lapalus, ainsi que la licence professionnelle Métiers du notariat, qu’il a dirigé de 2008 à 2011. Il siège au sein des conseils d’administration du Centre de formation professionnelle notariale de Nancy et de l’Institut des métiers du notariat de Dijon.
Il a créé en 2015 un Master 2 de droit rural et 6 diplômes universitaires ouverts à la formation continue des notaires (DU Entreprise agricole, DU Espace rural, DU Vigne et Vin, DU Agriculture et environnement, DU Fiscalité agricole, DU Marché agricole).
Il est membre de divers organismes notariaux : cellule de droit rural du CRIDON de Lyon depuis 2002, Institut notarial d’espace rural et de l’environnement (INERE) du Conseil supérieur du notariat (CSN) depuis 2013 et de l’Institut d’études juridiques (IEJ) du CSN depuis 2016.
Il a été désigné comme rapporteur de synthèse du 114ème Congrès des notaires de France, qui se déroulera fin mai 2018 à Cannes et qui aura pour thème : Demain, le territoire.
Dans ces formations notariales, une place a été faite à la présentation des nouvelles technologies qui se développent au sein du notariat, comme en atteste la création d’un séminaire au sein du DSN consacré à l’acte authentique électronique, dispensé par un notaire, délégué du Conseil Supérieur du Notariat (CSN). Ses principaux enseignements – le droit patrimonial de la famille et le droit rural - sont en lien direct avec l’activité notariale. Enseignant au Centre de formation professionnelle notariale de Paris depuis de nombreuses années, il dispense par ailleurs des cours dans le cadre de la formation continue des notaires (INAFON, CRIDON,...).
Il en va de même de son activité scientifique. Il est en charge de la chronique d’actualités en droit rural au JCP édition notarialeavec le conseiller à la Cour de cassation, Jean-Jacques Barbiéri. Il est codirecteur scientifique de la Revue de droit rural, ainsi que du Jurisclasseur de droit rural chez Lexisnexis.
En tant que membre de l'Institut notarial d’espace rural et de l’environnement (INERE), il a suivi l’élaboration de la convention de généralisation dutraitement dématérialisé des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) signée le 22 septembre 2015 entre le CSN et la FNSAFER.
Au sein de cette université, il a contribué à mettre en place le Diplôme supérieur du notariat en 2006, qu’il codirige avec sa collègue Christelle Coutant-Lapalus, ainsi que la licence professionnelle Métiers du notariat, qu’il a dirigé de 2008 à 2011. Il siège au sein des conseils d’administration du Centre de formation professionnelle notariale de Nancy et de l’Institut des métiers du notariat de Dijon.
Il a créé en 2015 un Master 2 de droit rural et 6 diplômes universitaires ouverts à la formation continue des notaires (DU Entreprise agricole, DU Espace rural, DU Vigne et Vin, DU Agriculture et environnement, DU Fiscalité agricole, DU Marché agricole).
Il est membre de divers organismes notariaux : cellule de droit rural du CRIDON de Lyon depuis 2002, Institut notarial d’espace rural et de l’environnement (INERE) du Conseil supérieur du notariat (CSN) depuis 2013 et de l’Institut d’études juridiques (IEJ) du CSN depuis 2016.
Il a été désigné comme rapporteur de synthèse du 114ème Congrès des notaires de France, qui se déroulera fin mai 2018 à Cannes et qui aura pour thème : Demain, le territoire.
Dans ces formations notariales, une place a été faite à la présentation des nouvelles technologies qui se développent au sein du notariat, comme en atteste la création d’un séminaire au sein du DSN consacré à l’acte authentique électronique, dispensé par un notaire, délégué du Conseil Supérieur du Notariat (CSN). Ses principaux enseignements – le droit patrimonial de la famille et le droit rural - sont en lien direct avec l’activité notariale. Enseignant au Centre de formation professionnelle notariale de Paris depuis de nombreuses années, il dispense par ailleurs des cours dans le cadre de la formation continue des notaires (INAFON, CRIDON,...).
Il en va de même de son activité scientifique. Il est en charge de la chronique d’actualités en droit rural au JCP édition notarialeavec le conseiller à la Cour de cassation, Jean-Jacques Barbiéri. Il est codirecteur scientifique de la Revue de droit rural, ainsi que du Jurisclasseur de droit rural chez Lexisnexis.
En tant que membre de l'Institut notarial d’espace rural et de l’environnement (INERE), il a suivi l’élaboration de la convention de généralisation dutraitement dématérialisé des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) signée le 22 septembre 2015 entre le CSN et la FNSAFER.
Jean-Luc Chassel est docteur d’État en histoire du droit et maître de conférences à l’Université Paris Nanterre. Il est vice-président délégué de la Société française d’héraldique et de sigillographie (société savante fondée en 1937, président : Michel Pastoureau), rédacteur en chef de la Revue française d’héraldique de sigillographie. Il est membre de l’Académie internationale d’héraldique, membre du conseil scientifique du programme Sigilla (base de données numérique des sceaux conservés en
France), conseiller scientifique du programme Sigil
lum Portugaliae (base de données numérique des sceaux portugais).
Spécialiste d’histoire médiévale, il a consacré la plus grande partie de ses recherches à l’histoire politique, institutionnelle et sociale de l’époque féodale, aux formalismes juridiques, aux signes d’identité des personnes, aux emblèmes collectifs e
t administratifs. Il a été organisateur de plusieurs colloques internationaux de sigillographie. Il a dirigé plusieurs ouvrages et publié de nombreux articles sur les usages du sceau au Moyen Âge.
À l’Université Paris Nanterre, il assure actuellement le cours d’Introduction historique au droit privé de la deuxième année de Licence en droit (deux semestres) et un cours intitulé « emblématique et société » dans le Master 1 d’histoire médiévale. Il enseigne l’histoire du notariat, dans le cadre du Master 2 Droit notarial.
France), conseiller scientifique du programme Sigil
lum Portugaliae (base de données numérique des sceaux portugais).
Spécialiste d’histoire médiévale, il a consacré la plus grande partie de ses recherches à l’histoire politique, institutionnelle et sociale de l’époque féodale, aux formalismes juridiques, aux signes d’identité des personnes, aux emblèmes collectifs e
t administratifs. Il a été organisateur de plusieurs colloques internationaux de sigillographie. Il a dirigé plusieurs ouvrages et publié de nombreux articles sur les usages du sceau au Moyen Âge.
À l’Université Paris Nanterre, il assure actuellement le cours d’Introduction historique au droit privé de la deuxième année de Licence en droit (deux semestres) et un cours intitulé « emblématique et société » dans le Master 1 d’histoire médiévale. Il enseigne l’histoire du notariat, dans le cadre du Master 2 Droit notarial.
Christelle Coutant-Lapalus est maître de conférences en droit privé, habilitée à diriger des recherches, à l’Université de Bourgogne et membre, dans cet établissement, du Centre de Recherches et d’Etude et Droit et Science Politique (CREDESPO).
Elle dirige depuis 2012 le Master 1 droit notarial et, depuis 2007, avec le Professeur Hubert Bosse-Platière, le Diplôme Supérieur du Notariat délivré par l'Université de Bourgogne, au sein duquel intervient le Professeur Manuella Bourassin, responsable scientifique du présent projet. Dans ces formations notariales, une place a été faite à la présentation des nouvelles technologies qui se développent au sein du notariat, comme en atteste la création d’un séminaire consacré à l’acte authentique électronique, dispensé par un notaire, délégué du Conseil Supérieur du Notariat (CSN).
Ses principaux enseignements - le droit des personnes protégées, le droit privé immobilier, le droit de la copropriété et le régime des baux d’habitation - sont en lien direct avec l’activité notariale. Il en va de même de son activité scientifique. Ellea ainsi organisé des colloques habilités par le CSN au titre de la formation continue, comme « Logement et famille : des droits en question » ou « Les incidences de la réforme du droit des contrats sur la vente immobilière ».
Elle a en charge la chronique Copropriété dans la revue Loyers et copropriété, avec Maître Agnès Lebatteux, et la chronique Ventes immobilières au sein de la revue Annales des loyers. Certains de ses travaux portent plus spécialement sur les relations entre le notariat et le numérique. Tel est le cas de plusieurs articles relatifs à l’utilisation de la notification par voie électronique en droit de la copropriété, surtout à l'égard des annexes lors de la vente d’un lot de copropriété.
Elle dirige depuis 2012 le Master 1 droit notarial et, depuis 2007, avec le Professeur Hubert Bosse-Platière, le Diplôme Supérieur du Notariat délivré par l'Université de Bourgogne, au sein duquel intervient le Professeur Manuella Bourassin, responsable scientifique du présent projet. Dans ces formations notariales, une place a été faite à la présentation des nouvelles technologies qui se développent au sein du notariat, comme en atteste la création d’un séminaire consacré à l’acte authentique électronique, dispensé par un notaire, délégué du Conseil Supérieur du Notariat (CSN).
Ses principaux enseignements - le droit des personnes protégées, le droit privé immobilier, le droit de la copropriété et le régime des baux d’habitation - sont en lien direct avec l’activité notariale. Il en va de même de son activité scientifique. Ellea ainsi organisé des colloques habilités par le CSN au titre de la formation continue, comme « Logement et famille : des droits en question » ou « Les incidences de la réforme du droit des contrats sur la vente immobilière ».
Elle a en charge la chronique Copropriété dans la revue Loyers et copropriété, avec Maître Agnès Lebatteux, et la chronique Ventes immobilières au sein de la revue Annales des loyers. Certains de ses travaux portent plus spécialement sur les relations entre le notariat et le numérique. Tel est le cas de plusieurs articles relatifs à l’utilisation de la notification par voie électronique en droit de la copropriété, surtout à l'égard des annexes lors de la vente d’un lot de copropriété.
Mis à jour le 21 février 2020