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Notariat et numérique - Les chercheurs en droit public
Lucie Cluzel-Métayer est professeure de droit public à l’Université de Lorraine. Ses recherches portent, pour l’essentiel, sur les impacts juridiques du numérique dans l’espace administratif. Intéressants au départ la dématérialisation des procédures administratives, des marchés publics, des requêtes en justice, ses travaux ont ensuite porté sur des objets plus précis de l’administration numérique et ont visé à en montrer les limites et les risques au regard des libertés publiques, en particulier pour la vie privée. Depuis 2013, ses études portent surtout sur les enjeux juridiques de l’Open data et du Big data. Ses recherches s’orientent également aujourd'hui vers l’utilisation des algorithmes par l’administration. Une réflexion sur la blockchain, en particulier sur ses impacts sur les rôles des acteurs juridiques (avocats, notaires, administrations) et plus largement des Etats, est également en cours.
Elle encadre une thèse sur les objets connectés et une autre sur les enjeux juridiques et politiques de la blockchain (Anne-Claire Mansion, également membre de l'équipe de recherche).
Lucie Cluzel-Métayer est membre du projet IMPACT sur la confiance dans le numérique (programme Lorraine Université d’excellence). Elle est partenaire du programme Open Law, impulsé par l’Open World Forum, la DILA, Etalab et le NUMA (il s'agit d'un programme d’innovation collaborative destiné à mettre en valeur le droit ouvert et à accompagner les transformations numériques du monde du droit), ainsi que de la Chaire Mutation des administrations et du droit public, à Sciences Po Paris, sur le projet La Cité des Smart citites (dir. Jean-Bernard Auby).
Elle est membre du conseil pédagogique et scientifique de l’Université numérique juridique francophone (UNJF : groupement d’intérêt public soutenu par le ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche et par la Conférence des doyens en droit et science politique), qui mutualise les ress
ources numériques des établissements membres et offre une formation à distance en droit (plate-forme univ-droit.fr). Elle représentante l’UNJF dans le programme Economie numérique du droit, porté par les associations Open Lawet ADIJ, pour le Défi 2 relatif à la formation des e-juristes et des LegalTech.
Elle encadre une thèse sur les objets connectés et une autre sur les enjeux juridiques et politiques de la blockchain (Anne-Claire Mansion, également membre de l'équipe de recherche).
Lucie Cluzel-Métayer est membre du projet IMPACT sur la confiance dans le numérique (programme Lorraine Université d’excellence). Elle est partenaire du programme Open Law, impulsé par l’Open World Forum, la DILA, Etalab et le NUMA (il s'agit d'un programme d’innovation collaborative destiné à mettre en valeur le droit ouvert et à accompagner les transformations numériques du monde du droit), ainsi que de la Chaire Mutation des administrations et du droit public, à Sciences Po Paris, sur le projet La Cité des Smart citites (dir. Jean-Bernard Auby).
Elle est membre du conseil pédagogique et scientifique de l’Université numérique juridique francophone (UNJF : groupement d’intérêt public soutenu par le ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche et par la Conférence des doyens en droit et science politique), qui mutualise les ress
ources numériques des établissements membres et offre une formation à distance en droit (plate-forme univ-droit.fr). Elle représentante l’UNJF dans le programme Economie numérique du droit, porté par les associations Open Lawet ADIJ, pour le Défi 2 relatif à la formation des e-juristes et des LegalTech.
Cécile Guérin Bargues est professeure de droit public à l’Université Paris Nanterre et membre du Centre de Théorie et d’Analyse du Droit depuis 2014.
Ancienne élève de l’Ecole Normale Supérieure et de Science po Paris, elle enseigne ou a enseigné le droit constitutionnel, le droit parlementaire, la science politique et la théorie du droit et de l’Etat.
Agrégée de droit public et codirectrice de la Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit, elle participe au projet présenté en étant convaincue que l’irruption du numérique dans le monde notarial est riche d’enjeux institutionnels et poli
tiques.
L'intérêt de Cécile Guérin Bargues pour le projet est d’autant plus vif que, spécialiste de droit constitutionnel et de théorie de l’Etat, elle se penche plus particulièrement, dans ses travaux comme dans ses enseignements, sur les mutations contemporaines de la puissance, voire del’impuissance de l’Etat.
Par ailleurs, le questionnement déontologique inhérent à un tel projet de recherche recoupe certains des thèmes sur lesquels elle a pu travailler. En témoigne notamment un long article sur la déontologie des ministres et plus largement sur les instruments de droit souple : « La déontologie des ministres à travers le prisme de la charte du 18 mai 2012 » (Politéia, n°26, automne 2014).
Cécile Guérin Bargues analysera les enjeux juridiques et politiques de la numérisation du notariat par l’intermédiaire notamment d’une analyse des débats parlementaires, source dont elle est spécialiste depuis sa thèse de doctorat sur les immunités parlementaires et le régime représentatif.
Ancienne élève de l’Ecole Normale Supérieure et de Science po Paris, elle enseigne ou a enseigné le droit constitutionnel, le droit parlementaire, la science politique et la théorie du droit et de l’Etat.
Agrégée de droit public et codirectrice de la Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit, elle participe au projet présenté en étant convaincue que l’irruption du numérique dans le monde notarial est riche d’enjeux institutionnels et poli
tiques.
L'intérêt de Cécile Guérin Bargues pour le projet est d’autant plus vif que, spécialiste de droit constitutionnel et de théorie de l’Etat, elle se penche plus particulièrement, dans ses travaux comme dans ses enseignements, sur les mutations contemporaines de la puissance, voire del’impuissance de l’Etat.
Par ailleurs, le questionnement déontologique inhérent à un tel projet de recherche recoupe certains des thèmes sur lesquels elle a pu travailler. En témoigne notamment un long article sur la déontologie des ministres et plus largement sur les instruments de droit souple : « La déontologie des ministres à travers le prisme de la charte du 18 mai 2012 » (Politéia, n°26, automne 2014).
Cécile Guérin Bargues analysera les enjeux juridiques et politiques de la numérisation du notariat par l’intermédiaire notamment d’une analyse des débats parlementaires, source dont elle est spécialiste depuis sa thèse de doctorat sur les immunités parlementaires et le régime représentatif.
Anne-Claire Mansion est diplômée du Master 2 Droit des technologies numériques de l’Université Paris Nanterre dirigé par Madame Catherine Prébissy-Schnall.
Lauréate du concours Lorraine Université d’Excellence, Madame Mansion est doctorante contractuelle en droit public et droit numérique. Elle consacre une thèse aux « impacts juridiques et politiques des technologies de confiance décentr
alisée : le cas de la blockchain », sous la direction de Madame le Professeur Lucie Cluzel et de Monsieur le Professeur Philippe Cossalter. Cette recherche doctorale transversale analyse le ntariat face à l'enjeu du numérique, plus précisément aux transformations que pourraient lui imprimer les technologies de confiance décentralisée, dont l'archétype est la blockchain.
Lauréate du concours Lorraine Université d’Excellence, Madame Mansion est doctorante contractuelle en droit public et droit numérique. Elle consacre une thèse aux « impacts juridiques et politiques des technologies de confiance décentr
alisée : le cas de la blockchain », sous la direction de Madame le Professeur Lucie Cluzel et de Monsieur le Professeur Philippe Cossalter. Cette recherche doctorale transversale analyse le ntariat face à l'enjeu du numérique, plus précisément aux transformations que pourraient lui imprimer les technologies de confiance décentralisée, dont l'archétype est la blockchain.
Catherine Prebissy-Schnall est maître de conférences en droit public à l’Université Paris Nanterre et affiliée au Centre de recherches en droit public (CRDP-EA 381).
Depuis 2009, elle dirige le Master 2 de droit des technologies numériques et société del’information, pour lequel elle dispense des séminaires en télé-administration (e-gouvernement), ainsi qu'en achats publics numériques (e-procurement). Elle enseigne également le droit numérique (Master 1) et le Droit et l'Internet (DU Droit et grands enjeux du monde contemporain).
Ses recherches portent essentiellement sur la dématérialisation des processus d’acquisition en commande publique et sur les enjeux de l’administration numérique.
En septembre 2015, elle a été consultante dans le cadre du premier légithon numérique lancé à Matignon sur le projet de loi pour une République numérique.
Elle est membre du comité d'experts numériques de l'université de Nanterre.
Depuis 2009, elle dirige le Master 2 de droit des technologies numériques et société del’information, pour lequel elle dispense des séminaires en télé-administration (e-gouvernement), ainsi qu'en achats publics numériques (e-procurement). Elle enseigne également le droit numérique (Master 1) et le Droit et l'Internet (DU Droit et grands enjeux du monde contemporain).
Ses recherches portent essentiellement sur la dématérialisation des processus d’acquisition en commande publique et sur les enjeux de l’administration numérique.
En septembre 2015, elle a été consultante dans le cadre du premier légithon numérique lancé à Matignon sur le projet de loi pour une République numérique.
Elle est membre du comité d'experts numériques de l'université de Nanterre.
Mis à jour le 21 février 2020