Notariat et numérique - Publications

Rapports

  • M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Rapport final de la recherche « Notariat et numérique. Le cybernotaire au coeur de la République numérique », préface d’Alain Lambert, éd. LexisNexis, rapport également accessible en version électronique.
  • M. Bourassin, C. Dauchez, O. Leproux et M. Pichard, Rapport intermédiaire de la recherche "Notariat et numérique. Pratiques et perceptions des acteurs dans les Hauts-de-Seine",15 mai 2019, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02385005v1

Articles

  • M. Bourassin, La culture numérique notariale, JCP éd. N, 2 septembre 2022, Etude 1207, p. 35
  • C. Dauchez, La consolidation du service public notarial par la révolution numérique, JCP éd. N, 24 juin 2022, Etude 1180, p. 27
  • L. Cluzel et C. Dauchez, Registres publics vs blockchain publique. L’Etat et le notariat face à la révolution blockchain, Revue de droit public, 2022, n°1, p. 101
  • C. Dauchez et J-P. Marguénaud, Le droit d’accès au cyber-notaire, JCP éd. N, 17 septembre 2021, Etude 1283, p. 21, lien HAL :  https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03561111
  • S. Sontag-Koenig, La visioconférence dans les procédures pénales, document de travail publié sur HAL, lien HAL :  https://hal.parisnanterre.fr//hal-03516279
  • C. Chaserant, C. Dauchez et S. Harnay, Du notaire à la blockchain notariale : les tribulations d’un tiers de confiance entre confiance interindividuelle, confiance institutionnelle et méfiance généralisée, Revue juridique de la Sorbonne, juin 2021, n°3, p. 7, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03278880v1
  • M. Bourassin, La consécration de l’acte authentique avec comparution à distance limitée à la procuration notariée, JCP éd. N, 8 janvier 2021, Etude 1000, p. 33, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03111076
  • M. Bourassin, La consécration opportune et légitime de l'acte authentique avec comparution à distance, JCP éd. N, 18 Décembre 2020, Etude 1257, p. 21, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03111071
  • C. Dauchez, Signature de la première convention d'objectifs du notariat. Vers une "normalisation" des relations entre l'Etat et le notariat, JCP éd. N, 23 octobre 2020, Actualités 831, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02977280v1
  • C. Dauchez, La co-production de la publicité foncière en ligne par l’Etat et le notariat, Revue Française d’Administration Publique, 2020/1 (173), p. 181 à 194, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02954368
  • M. Bourassin, C. Dauchez, Notariat et évolutions numériques de la publicité foncière, Bull. Cridon de Paris 15 juillet 2019, n° 14, p. 6, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02445010
  •  M. Bourassin, C. Dauchez, O. Leproux et M. Pichard, Rapport Notariat et numérique. Pratiques et perceptions des acteurs dans les Hauts-de-Seine,15 mai 2019, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02385005v1
  • M. Bourassin, C. Dauchez, Accès des notaires au fichier immobilier : les notaires au cœur de la transformation numérique de l’action publique, JCP éd. N, 27 mars 2019, Etude 1151, p. 39, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02460053

Entretiens

  • C. Dauchez, Blockchain notariale, le notariat au service de l’Etat, SNH, 27 mai 2022, n°17, Edito, p. 1
  • Notariat et numérique. Le cybernotaire au coeur de la République numérique. Entretien avec Manuella Bourassin, Corine Dauchez et Marc Pichard, JCP éd. N, 18 février 2022, Entretien, Actualités 297, p. 17, lien HAL : à venir. L’entretien est disponible ici.
  • M. Bourassin, C. Dauchez, O. Leproux et M. Pichard, Enquête Notariat et numérique : notaires et collaborateurs des Hauts-de-Seine au rendez-vous, JCP éd. N, 5 avril 2019, Entretien, Actualités 373, p. 17, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02444950
  • M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Enquête « notariat et numérique » : vers un grand débat notarial ?, SNH, 4 avril 2019, n°12, Edito, p. 1, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02444961
  • M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Le cybernotaire au cœur de la République numérique, JCP éd. N. 8 juin 2018, Entretien, Actualités 530, p. 20-21, lien HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01827069v1

Participation des étudiants du master Droit notarial de l’Université Paris Nanterre

Mis à jour le 03 novembre 2022