Notariat et numérique - Evènements

Présentation de la recherche auprès des instances notariales

  •  M. Bourassin et C. Dauchez, Présentation au CSN, le 7 janvier 2020 lors du renouvellement de la convention de partenariat entre la Mission de recherche Droit et justice et le notariat. Conférence en présence du Président du CSN et des membres du Bureau ainsi que de la directrice de la Mission de Recherche Droit et Justice. La présentation par le GIP de cet évènement est disponible ici.
  • C. Dauchez, Présentation à l’AG des notaires des Haut-de-Seine, le 17 mai 2018
  • M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Présentation à la Commission TIC de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris, le 20 Mars 2018
  • M. Bourassin, C. Dauchez et M. Pichard, Présentation au Bureau de la Chambre des notaires des Hauts-de-Seine, le 7 mars 2018

Cycle de conférences Notariat et numérique

L'affiche de la conférence est disponible ici.
1- C. Delmas, L’impact du numérique sur la vie des offices
2 - C. Dauchez, Le télétravail notarial (à la lumière d’enquêtes menées auprès du notariat des Hauts-de-Seine)
3 - S. Sontag-Koenig, La visioconférence et l’acte authentique électronique à distance
L'affiche de la conférence est disponible ici.
1 - M. Pichard, La fiabilité du service notarial à l’épreuve du numérique
2 - M. Bourasssin, Les évolutions actuelles et futures de la publicité foncière
3 - C. Dauchez, Les objectifs stratégiques de la publicité foncière en ligne

Conférences

  • Conférence La publicité foncière dans tous ses états, organisée avec l’ACSEN le 20 juin 2019
Interventions de :
1 - P-F. Cuif, Le projet de réforme de la publicité foncière
2 - C. Dauchez, L’histoire de la dématérialisation de la publicité foncière
3 - M. Bourassin, Les évolutions numériques actuelles de la publicité foncière : l’exemple de l’accès des notaires au fichier immobilier (ANF)
  • Conférence de présentation des résultats du questionnaire « Acteurs » au notariat des Hauts-de-Seine, organisée le 13 mars 2019 à UPN
Interventions de M. Bourassin, C. Dauchez, O. Leproux et M. Pichard
Article rédigé par A. Deschamps, Les usages des notaires des Hauts-de-Seine à la loupe, SNH, 4 avril 2019, n°12, p. 22

Séminaire d’ouverture de la recherche

  • Journée universitaire : Etat des savoirs et questions sur le notariat et le numérique, organisée à UPN le 18 janvier 2018
  • Journée « Pratiques professionnelles » : Regards sur les pratiques notariales, organisée à l’office notarial de Me Scoriels, notaire à Meudon, le 19 janvier 2018

Mis à jour le 12 mars 2020